Règlement intérieur

Préambule

Le règlement fixe les règles générales de l'établissement.

Il est destiné à organiser la vie dans l'établissement dans l'intérêt de tous. Il s'impose à chacun.

Les attitudes provocatrices, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur autrui tels que harcèlement, violences verbales, écrites ou physiques, brimades, racket, ainsi que la perturbation du déroulement de l’ordre entraîneront des sanctions.

Le règlement intérieur s’applique aussi aux abords de l’Établissement ainsi qu’à toute activité liée à l’Établissement.

I . Le rythme scolaire

1. L’horaire

Externes :                       08H - 12H   /   13H45 - 16H45

Demi-pensionnaires :     08H - 16H45

Les élèves peuvent aussi avoir cours de 12H à 13H40 et jusqu’à 17H45.

 

2. L’assiduité  

La fréquentation régulière et assidue des cours est une obligation légale.

Les élèves sont donc tenus à être présents à tous les cours et permanences, ainsi qu’aux activités éventuelles où ils se sont inscrits.

Les cours de culture religieuse sont obligatoires au même titre que les autres cours.

S'il est absent à un contrôle, dès son retour dans l'établissement :

   - le collégien est susceptible d'effectuer ce contrôle ;

   - le lycéen devra systématiquement l'effectuer.

3. Les retards

La ponctualité est de rigueur.

En cas de retard, l’élève se présentera à l’accueil pour se justifier et être autorisé à entrer en classe.

 

4. Les absences

La famille doit avertir aussitôt l’établissement. Quelle que soit la durée de l’absence, l’élève est tenu de se présenter à son retour au bureau de la Vie Scolaire :

   - avec son carnet de liaison dûment rempli et signé par les parents pour les collégiens ;

   - avec une lettre des parents pour les lycéens.

L’établissement informera les parents de l’absence d’un élève chaque fois qu’il n’en connaîtra pas le motif.

II . La vie scolaire

1.    Tenue

Il est demandé une tenue corporelle et vestimentaire propre et correcte, sans signe ostentatoire particulier. Dans l’enceinte de l’établissement, le port de la casquette ou de tout autre couvre-chef est strictement interdit.

Les tenues jugées trop dénudées ou excentriques ne sont pas acceptées.

Le port du short est interdit.

La boucle d’oreille est interdite pour les garçons.

Toute autre forme de piercing est interdite pour tous.

La Direction reste seule juge de la tenue correcte.

2.    Respect des personnes

Il est demandé aux élèves, en toutes circonstances, d’être polis et courtois.

Personne ne peut être pris en photo, filmé ou enregistré, sans son accord préalable.

Prendre quelqu’un en photo, le filmer ou l'enregistrer à son insu est passible de sanction.

3.    Respect des biens

Chacun est responsable de l’ordre et de la propreté. Il veillera à ne pas dégrader le matériel et les locaux mis à sa disposition.

4.    Perte  et  vol

Tout objet trouvé sera remis au bureau de la Vie Scolaire. Tout objet non réclamé avant chaque période de vacances, sera donné à une œuvre caritative.
Tout vol sera signalé. L’établissement demande aux familles de veiller à ce que les élèves n’apportent en classe ni objet de valeur, ni somme d’argent importante. La Direction décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Des casiers à cadenas sont mis à disposition de tous les élèves équipés d'une tablette fournie par l'établissement. 

5.   De quelques usages

L’usage d’appareils personnels (dont téléphones portables et appareils connectés…) est toléré sur les cours de récréation mais strictement interdit à l’intérieur des bâtiments, où ils doivent être éteints et rangés.

Les pratiques commerciales (achat-vente) ne sont pas autorisées ; les quêtes ou collectes ne peuvent être admises qu’avec l’autorisation du Chef d’Établissement ou de son représentant.

L’introduction, la détention ou la consommation de drogue ou d’alcool dans l’établissement entraîne le renvoi immédiat.

L'usage du tabac et de la cigarette électronique est interdit dans l'enceinte de l'établissement. Par ailleurs, il est interdit de mâcher du chewing-gum dans les bâtiments.

L’introduction de tracts, d’affiches, de circulaires, de journaux est soumise à l’autorisation du Chef d’Établissement.

L’utilisation des locaux en dehors des heures de cours fera l’objet d’autorisation par note de service.

Le correcteur liquide et les marqueurs indélébiles ne sont pas autorisés.

Chaque élève doit respecter la charte informatique qu’il a cosignée avec ses parents.

6.  Agenda/Carnet de liaison

Chaque élève doit inscrire dans un agenda le travail donné par les professeurs. Cet agenda est un outil de travail : il doit être tenu correctement, proprement, sans fantaisie.

La perte du carnet de liaison fera l'objet d'une déclaration et pourra entraîner une sanction.

III . La sécurité

1. Il est strictement interdit d’introduire des objets dangereux (cutters, couteaux, bombes aérosols…).

2. Dans le cadre de certaines activités, des consignes de sécurité particulières données par le professeur s'imposent à tous.

 

3. Pendant la récréation, les collégiens se retrouvent sur les cours.

 

4. Deux roues : ils seront entreposés dans les lieux prévus à cet effet. Il est interdit de circuler à l’intérieur de l’établissement. Celui-ci ne peut être tenu pour responsable des vols ou dégradations qui seraient commis.

 

5. Voitures : il n’est pas prévu de parking pour les élèves dans l’enceinte de l’établissement.

IV . L'éducation physique

1. Les cours d’EPS sont obligatoires au même titre que les autres cours.

 

2. Les parents peuvent signaler une inaptitude d’une séance mais seul un médecin peut prescrire un certificat médical pour inaptitude prolongée.

 

3. Les élèves dispensés ponctuellement sont tenus d’assister aux cours d’EPS sans y participer.

 

4. Pour des raisons d’hygiène, les élèves sont tenus d'emporter leurs vêtements de sport après chaque séance d’éducation physique. Pour les mêmes raisons, il est interdit aux élèves d’arriver à l’établissement et d’en partir en vêtements de sport.

 

5. La tenue doit être adaptée à l'activité menée. Des chaussures de sport adaptées à la pratique sportive et assurant tenue et adhérence sont obligatoires pour des raisons de sécurité.

V . Les sanctions

La non-observation du règlement intérieur ou l’insuffisance de travail est sanctionnée : travail supplémentaire, retenue, avertissement, exclusion temporaire (signifiée par écrit avec obligation ou non d’être présent dans l’établissement, assortie ou non d’une obligation d’effectuer du travail scolaire), exclusion définitive.

Dans les cas graves, le Chef d’Établissement convoque le Conseil de Discipline et décide seul d’une éventuelle sanction.

Deux «avertissements comportement» écrits dans l’année scolaire peuvent être considérés comme un cas grave.

Dans l'attente de la réunion du conseil de discipline, une mesure conservatoire peut être prise par le chef d’Établissement.

 

Le Conseil de Discipline est composé du Chef d’Établissement, du Directeur de l'Unité Pédagogique concernée, du Responsable de Vie Scolaire, de Membres de l’Équipe Éducative, d'un représentant de l'APEL, éventuellement des délégués-élèves de la classe.

L’élève concerné et ses parents sont convoqués. Ils peuvent demander au Chef d’Établissement, en temps utile, à être accompagnés par un parent dont l’enfant est scolarisé dans l’Établissement.

 

                                                                                                                                                         1er septembre 2019

Collège et Lycée Privés SAINT-PIERRE CHANEL

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